Plan du document:
I. Généralités
1. Définition
II. Principes généraux
1. Le respect de la personne humaine
2. Le consentement libre et éclairé du sujet
3. Le respect des normes éthiques
4. Respect des règles juridiques
III. Conclusion
I Généralités
• Définition
l’expérimentation humaine est des essais pratiqués sur l’être humain pour le développement et les progrès des connaissances biologiques et médicales.
Si ces expérimentations s’avèrent indispensables, il n’en demeure pas moins qu’ils exposent à des risques et à des contraintes, surtout que le médecin doit agir dans l’intérêt du patient. Les intérêts de la science et de la société ne doivent jamais prévaloir sur le bien être du sujet/patient.
La recherche scientifique doit être soumise à des normes juridiques et éthiques afin d’imposer des principes et des limites dans l’expérience sur l’être humain.
II Principes généraux
II.A. Le respect de la personne humaine
Parmi les devoirs des médecins, le respect de l’intégrité physique et morale de la personne humaine.
II.B. Le consentement libre et éclairé du sujet
Les sujets se prêtant à la recherche scientifique doivent être informés de manière appropriée des objectifs de l’expérience à réaliser, du bénéfice attendu et des risques potentiels.
Le médecin doit acquérir le consentement par écrit, il doit leurs expliquer qu’ils sont libres à tout moment.
II.C. Le respect des normes éthiques
Le chercheur realisant des expériences doit se confirmer aux règles d’éthique.
Il existe un conseil national d’éthique des sciences médicales et de société, son rôle est d’orienter et d’émettre des avis et des recommandations sur l’expérimentation.
Chaque phase est soumise à ce conseil pour examen, commentaire, avis et le cas échéant pour approbation.
II.D. Respect des règles juridiques
Le droit Algérien à l’égard de l’expérimentation est lacunaire.
Il existe :
• L’article 168 de la loi 90-17 du 31/07/1990 : complétant et modifiant la loi 85-05 du 16/02/1985 relative à la protection et à la promotion de la santé, cet article précise les modalités et les obligations d’obtenir le consentement du patient et précise le rôle du conseil national d’éthique ;
• L’article 18 du code de déontologie : l’article stipule que l’emploi d’une thérapeutique nouvelle ne peut être envisagé qu’après des études biologiques adéquates sous une surveillance stricte et seulement si cette thérapeutique peut présenter un intérêt pour le patient.
• La responsabilité pénale : est engagée si de l’expérimentation découle le décès du patient ou bien la perte d’un organe.
III Conclusion
Les progrès de la médecine sont fondés sur des recherches qui peuvent imposer de recourir à l’expérimentation humaine mais qui expose à des risques, il peut donc exister un conflit entre le devoir du médecin d’assurer le bien-être du patient et d’agir pour le développement de la science, ce conflit engendre un débat qui ne finira jamais.